La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, dessins, illustrations, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le site www.labomonteregie.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent aux Laboratoires de la Montérégie ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site www.labomonteregie.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable des Laboratoires de la Montérégie à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
Il vous est strictement interdit d’utiliser ou de faire un mauvais usage des marques de commerce apparaissant dans ce site Web ou de tout autre contenu de celui-ci. Les Laboratoires de la Montérégie fera respecter ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi, y compris par des poursuites en justice.
Le site et son contenu sont régis par les lois du Canada, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux canadiens.
Les renseignements que vous fournissez sont protégés en vertu des dispositions de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Toute information collectée est confidentielle et ne sera jamais distribuée ou divulguée à personne. Elle sera utilisée exclusivement par Les Laboratoires de la Montérégie afin de traiter vos demandes ou d’améliorer nos services.